Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CUVEE CHANTEMERLE
BOIRON Maurice, Joseph, Marie

Numéro de dépôt :
93481834
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS

Présentation de la marque CUVEE CHANTEMERLE

Déposée le 25 août 1993 par BOIRON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE CHANTEMERLE »

Le déposant est BOIRON Maurice, Joseph, Marie, domicilié(e) Domaine "BOSQUET DES PAPES", Route d'Orange, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOIRON Maurice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOIRON Maurice a également déposé les autres marques suivantes : BOSQUET DES PAPES , BOSQUET DES PAPES


BOIRON Maurice, Joseph, Marie - Domaine "BOSQUET DES PAPES", Route d'Orange, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE - France


BOIRON Maurice - France


Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319344 - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 2001-03-28

Vins