Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CUVEE CHANTEMERLE
Numéro de dépôt :
93481834
Date de dépôt :
25/08/1993
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque CUVEE CHANTEMERLE
Déposée le 25 août 1993 par BOIRON Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CUVEE CHANTEMERLE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOIRON Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 mars 2001 - Rejet total n°319344 - Publication le 15 oct. 1993 au BOPI 2001-03-28